Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOLL IMPLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Customized 3D Bone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOLL IMPLANT domicilié(e) 16 rue Maurice Fonvieille - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOLL IMPLANT, Mlle Ikrame Mazzouj domicilié(e) 16 rue Maurice Fonvieille - 31000 - Toulouse - France.
La marque Customized 3D Bone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOLL IMPLANT, SARL - 16 rue Maurice Fonvieille - 31000 - Toulouse - France
ATOLL IMPLANT, Mlle Ikrame Mazzouj - 16 rue Maurice Fonvieille - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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